Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMIALYS
T. C. E.
M. E. T.

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Les titulaires de cette marque n'ont pas souhaité afficher les données personnelles les concernant.

Numéro de dépôt :
4079865
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2024
HOMIALYS de T. C.

Présentation de la marque HOMIALYS

Déposée par voie électronique le 28 mars 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T. C. et monsieur E. T. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOMIALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) T. C. et monsieur E. T..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. C. M. E. T..

La marque HOMIALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMIALYS est expirée depuis le 28 mars 2024.

T. C. a également déposé les autres marques suivantes : HOMYALIS


T. C. E.

M. E. T.


T. C. M. E. T.


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.